Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
MUFORMATION CONSEIL CARRIÈRES COMPÉTENCES
Société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro 832 076 434
Numéro de TVA intracommunautaire : FR80832076434
Siège social : 3 Avenue de la Synagogue, 84000 Avignon, France
Téléphone : [à insérer si nécessaire]
Adresse e-mail : [[email protected]]

Directrice de la publication : Valérie Guillemot, en sa qualité de Présidente de MUFORMATION.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Learn & Communicate
1 rue Nicolas de Staël, 84000 Avignon, France
Email : [email protected]

3. Conception et développement

Conception graphique, développement et maintenance du site :
Learn & Communicate
1 rue Nicolas de Staël, 84000 Avignon, France
Email : [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (notamment textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, créations diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site en lui-même relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de MUFORMATION.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MUFORMATION.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

MUFORMATION s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, MUFORMATION ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, MUFORMATION décline toute responsabilité :

  • Pour toute interruption du site ;
  • Pour toute survenance de bogues ;
  • Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont MUFORMATION n’est pas l’éditeur. En conséquence, MUFORMATION ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites accessibles ainsi.

La création de liens hypertextes vers le site muformation.com est soumise à l’accord préalable écrit de MUFORMATION.

7. Données personnelles

MUFORMATION s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://muformation.com, soient conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

Le site muformation.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus et configurer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de cookies.

9. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.


Résumé rapide

ÉlementDétail
Société éditriceMUFORMATION CONSEIL CARRIÈRES COMPÉTENCES
Siège social3 Avenue de la Synagogue, 84000 Avignon
RCSAvignon 832 076 434
TVA intracommunautaireFR80832076434
HébergeurLearn & Communicate
1 rue Nicolas de Staël, 84000 Avignon, France
Email : [email protected]
Contact email[email protected]